Marque expirée - Marque en non vigueur

DEMAIN JE SERAI UNE MERE INSTRUITE
TOUTES A L'ECOLE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3690976
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2019
DEMAIN JE SERAI UNE MERE INSTRUITE de TOUTES A L\'ECOLE

Présentation de la marque DEMAIN JE SERAI UNE MERE INSTRUITE

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2009 par l'association loi 1901 TOUTES A L'ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMAIN JE SERAI UNE MERE INSTRUITE »

Le déposant est l'association loi 1901 TOUTES A L'ECOLE domicilié(e) 9 rue Cail 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix 75002 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMAIN JE SERAI UNE MERE INSTRUITE est expirée depuis le 13 novembre 2019.

TOUTES A L'ECOLE a également déposé les autres marques suivantes : HAPPY CHANDARA , LA BOUGIE , Toutes à l'école Levons le doigt pour l'éducation des filles , Toutes à l'école , DEMAIN JE SERAI UNE FEMME INSTRUITE , (Marque figurative)


TOUTES A L'ECOLE, Association Loi 1901 - 9 rue Cail 75010 PARIS - France


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Produits de l'imprimerie ; livres, notamment livres contenant des photographies ; ouvrages et manuels scolaires ; revues, journaux, magazines, lettres d'information ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, crayons. ;

Services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de vêtements, chaussures, chapellerie, linge de bain, linge de lit, serviettes de toilette, jeux, jouets, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par tout autre forme de média électronique de télécommunication. ;

Services de collectes de bienfaisance, services de récolte de fonds, de subventions et de fonds de parrainage ; collecte, gestion et distribution de dons à des fins humanitaires au profit d'associations oeuvrant pour la scolarisation et l'éducation des enfants des pays en voie de développement. ;

Services d'éducation, d'enseignement, d'instruction, de formation, de divertissement et de scolarisation des enfants des pays en voie de développement ; services d'information et de consultations dans les domaines de l'éducation, services d'enseignement et de formation notamment par correspondance et par réseau informatique ; conception et diffusion de modules de formation, organisations d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions et de salons à but culturels ou éducatifs ; prêts de livres en faveur des enfants des pays en voie de développement ; services d'oeuvres de bienfaisance dans le domaine de l'éducation et de l'enseignement, et notamment services d'aide pour l'accès à la formation et à l'éducation des enfants des pays en voie de développement ; aide à l'enfance et notamment aide à la scolarisation et à l'éducation des enfants dans les pays en voie de développement ; services d'édition et de publication de livres, d'ouvrages et de manuels scolaires, de revues, journaux, magazines, lettres d'information, d'ouvrages de scolarisation en faveur des enfants des pays en voie de développement.